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Éditeur du site Le site https://www.petitcabanon.fr est édité par : Petit Cabanon – Inés Castilla Adresse : 14 place des Douves, 44190 Clisson – France Email : contact@petitcabanon.fr SIRET : 440 908 424 00037 Directrice de la publication : Inés Castilla

Hébergement du site Le site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street, Ground Floor Ottawa, ON K2P 2L8, Canada Téléphone : 1-888-746-7439

Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, produits, maquettes à imprimer…) est la propriété exclusive de Petit Cabanon – Inés Castilla. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site https://www.petitcabanon.fr, propriété de Petit Cabanon – EI Inés Castilla. Petit Cabanon conçoit et commercialise des maquettes en papier à colorier et à construire, destinées aux enfants, ainsi que des créations sur mesure pour les professionnels.

Article 1 – Produits Petit Cabanon propose :

Des maquettes prêtes à imprimer ou imprimées, à usage personnel ou éducatif.
Des créations personnalisées pour musées, villes, offices de tourisme, librairies, etc.

Les produits sont décrits le plus fidèlement possible. Les photographies sont non contractuelles.

Article 2 – Prix Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Petit Cabanon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en appliquant le tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 3 – Commande Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email dès validation du paiement. Les demandes de maquettes personnalisées font l’objet d’un devis et d’un accord préalable.

Article 4 – Livraison

Produits numériques : téléchargeables immédiatement après paiement ou envoyés par email.
Produits physiques : expédiés dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés. Les délais peuvent varier selon le transporteur. Petit Cabanon ne pourra être tenue responsable d’un éventuel retard de livraison.

Article 5 – Paiement Le paiement s’effectue en ligne via des solutions sécurisées (carte bancaire, PayPal, etc.). Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Article 6 – Droit de rétractation

Produits numériques : le droit de rétractation ne s’applique pas, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
Produits physiques : un délai de 14 jours est accordé pour retourner le produit à vos frais, dans son état d’origine.

Article 7 – Propriété intellectuelle Les maquettes sont protégées par le droit d’auteur. Elles sont destinées à un usage privé ou pédagogique. La reproduction, diffusion, commercialisation ou modification sans autorisation est interdite.

Article 8 – Données personnelles Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

Article 9 – Litiges Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.